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SCI LES 5 TREFLES

Active
Siren413 731 902SCI66540 BAHOCréée le 22 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES 5 TREFLES est une SCI immatriculée le 22 septembre 1997 sous le numéro SIREN 413 731 902. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 av des Corbieres Peroneille Robert, 66540 Baho. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ROBERT PERONEILLE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES 5 TREFLES

Dénomination
SCI LES 5 TREFLES
SIREN
413 731 902
SIRET (siège)
413 731 902 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14413731902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 731 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 septembre 1997
Siège social
21 AV DES CORBIERES PERONEILLE ROBERT, 66540, BAHO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES 5 TREFLES

ACHAT, LOCATION, VENTE

Finances de SCI LES 5 TREFLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES 5 TREFLES

RP

ROBERT PERONEILLE

Gérant

Depuis la création (22 septembre 1997) · 29 ans

PS

PATRICIA SORS

Gérant

Depuis la création (22 septembre 1997) · 29 ans

Établissements de SCI LES 5 TREFLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66540 BAHOSiègeActif

    413 731 902 00016 · ouvert le 22 septembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES 5 TREFLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES 5 TREFLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES 5 TREFLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES 5 TREFLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 5 TREFLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES 5 TREFLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES 5 TREFLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES 5 TREFLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 1997

Questions fréquentes sur SCI LES 5 TREFLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES 5 TREFLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES 5 TREFLES est 413 731 902. Le SIRET de son siège social est 413 731 902 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14413731902.

Qui dirige SCI LES 5 TREFLES ?

SCI LES 5 TREFLES est dirigée par ROBERT PERONEILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES 5 TREFLES ?

Le siège social de SCI LES 5 TREFLES est situé 21 av des Corbieres Peroneille Robert, 66540 Baho.

SCI LES 5 TREFLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES 5 TREFLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES 5 TREFLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 5 TREFLES.

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