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SCI LES 7 M

Active
Siren385 301 114Société civile97128 GoyaveCréée le 16 avril 1992
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
325 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 301 114, SCI LES 7 M est une société civile créée le 16 avril 1992. Elle est domiciliée 401 RUE de la Ferme - DOUVILLE - CZ EVELYN BEAUVARLET, 97128 Goyave. Son activité principale relève du code NAF 4110A. Elle est dirigée par EVELYN MARSOLLE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES 7 M

Dénomination
SCI LES 7 M
SIREN
385 301 114
SIRET (siège)
385 301 114 00026
N° TVA intracommunautaire
FR41385301114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 301 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
325 000 €
Code NAF / APE
4110A
Date de création
16 avril 1992
Siège social
401 RUE de la Ferme - DOUVILLE - CZ EVELYN BEAUVARLET, 97128, Goyave
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES 7 M

Promotion immobilière

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Finances de SCI LES 7 M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES 7 M

EM

EVELYN MARSOLLE

Gérant

En poste depuis novembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2021

YM

YVES MARSOLLE

Gérant

En poste depuis novembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2021

MM

MARIE-ODILE MARSOLLE

Autre

En poste depuis novembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES 7 M

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97128 GoyaveSiègeActif

    385 301 114 00026 · ouvert le 07 septembre 2026 · NAF 4110A

  • 97125 BOUILLANTEFermé

    385 301 114 00018 · ouvert le 19 mars 1992 · NAF 4110A

Documents juridiques de SCI LES 7 M

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES 7 M

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES 7 M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES 7 M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 7 M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES 7 M n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES 7 M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES 7 M

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

    LESUEUR EPSE MARSOLLE Fulberte Marie-Thérèse Giselle nom d'usage : LESUEUR EPSE MARSOLLE n'est plus gérant. MARSOLLE Yves Marie René nom d'usage : MARSOLLE devient gérant. MARSOLLE Evelyn nom d'usage : BEAUVARLET devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1992

Questions fréquentes sur SCI LES 7 M

Quel est le numéro SIREN de SCI LES 7 M ?

Le numéro SIREN de SCI LES 7 M est 385 301 114. Le SIRET de son siège social est 385 301 114 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41385301114.

Qui dirige SCI LES 7 M ?

SCI LES 7 M est dirigée par EVELYN MARSOLLE, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES 7 M ?

Le siège social de SCI LES 7 M est situé 401 RUE de la Ferme - DOUVILLE - CZ EVELYN BEAUVARLET, 97128 Goyave.

SCI LES 7 M est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES 7 M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES 7 M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 7 M.