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SCI LES 9 HETRES

Active
Siren387 907 363SCI38250 VILLARD-DE-LANSCréée le 30 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,1 k€
Effectif
Non publié

SCI LES 9 HETRES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 1992, identifiée par le SIREN 387 907 363. Son siège social est situé 185 Che de l'Achard, 38250 Villard-de-Lans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-PIERRE CHAMPENOIS en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES 9 HETRES

Dénomination
SCI LES 9 HETRES
SIREN
387 907 363
SIRET (siège)
387 907 363 00072
N° TVA intracommunautaire
FR06387907363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 907 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
38 112,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 juin 1992
Siège social
185 CHE DE L'ACHARD, 38250, VILLARD-DE-LANS
Établissements
7
Statut
Active

Objet social de SCI LES 9 HETRES

Location d'immeubles à usage industriel ou commercial.

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Finances de SCI LES 9 HETRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES 9 HETRES

JC

JEAN-PIERRE CHAMPENOIS

Autre

S

SCI DE BANVILLE

Autre

Établissements de SCI LES 9 HETRES

7 établissements, dont 1 en activité.

  • 38250 VILLARD-DE-LANSSiègeActif

    387 907 363 00072 · ouvert le 28 juin 2024 · NAF 6820B

  • 38410 SAINT-MARTIN-D'URIAGEFermé

    387 907 363 00015 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 702C

  • 38100 GRENOBLEFermé

    387 907 363 00023 · ouvert le 13 mai 1996 · NAF 702C

  • 38240 MEYLANFermé

    387 907 363 00031 · ouvert le 19 mars 1999 · NAF 6820B

  • 38240 MEYLANFermé

    387 907 363 00049 · ouvert le 13 juin 2008 · NAF 6820B

  • 38240 MEYLANFermé

    387 907 363 00056 · ouvert le 05 février 2014 · NAF 6820B

  • 38000 GRENOBLEFermé

    387 907 363 00064 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES 9 HETRES

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES 9 HETRES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES 9 HETRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES 9 HETRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 9 HETRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES 9 HETRES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES 9 HETRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES 9 HETRES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    MOUNIER Bernard Victor Pierre nom d'usage : MOUNIER n'est plus gérant. CHAMPENOIS Jean-Pierre nom d'usage : CHAMPENOIS devient gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1992

Questions fréquentes sur SCI LES 9 HETRES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES 9 HETRES ?

Le numéro SIREN de SCI LES 9 HETRES est 387 907 363. Le SIRET de son siège social est 387 907 363 00072. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06387907363.

Qui dirige SCI LES 9 HETRES ?

SCI LES 9 HETRES est dirigée par JEAN-PIERRE CHAMPENOIS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES 9 HETRES ?

Le siège social de SCI LES 9 HETRES est situé 185 Che de l'Achard, 38250 Villard-de-Lans.

SCI LES 9 HETRES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES 9 HETRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES 9 HETRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 9 HETRES.

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