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SCI LES ABEILLES

Active
Siren383 591 864Société civile13550 NOVESCréée le 30 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 591 864, SCI LES ABEILLES est une société civile créée le 30 octobre 1991. Elle est domiciliée Che de l’Eau, 13550 Noves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par JEAN-LOUIS FOURNIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ABEILLES

Dénomination
SCI LES ABEILLES
SIREN
383 591 864
SIRET (siège)
383 591 864 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02383591864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 591 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
30 octobre 1991
Siège social
CHE DE L’EAU, 13550, NOVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ABEILLES

Acquisition construction propriété de tous biens immobiliers, à usage D-habitation, professionnel , commercial ou industriel

Finances de SCI LES ABEILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ABEILLES

CF

CAROLE FOURNIER

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (30 octobre 1991) · 35 ans

OF

OLIVIER FOURNIER

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (30 octobre 1991) · 35 ans

JG

JACQUELINE GINOUX

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (30 octobre 1991) · 35 ans

JF

JEAN-LOUIS FOURNIER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (30 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LES ABEILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13550 NOVESSiègeActif

    383 591 864 00012 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LES ABEILLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ABEILLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ABEILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ABEILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ABEILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ABEILLES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ABEILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ABEILLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI LES ABEILLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES est 383 591 864. Le SIRET de son siège social est 383 591 864 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02383591864.

Qui dirige SCI LES ABEILLES ?

SCI LES ABEILLES est dirigée par JEAN-LOUIS FOURNIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ABEILLES ?

Le siège social de SCI LES ABEILLES est situé Che de l’Eau, 13550 Noves.

SCI LES ABEILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ABEILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ABEILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ABEILLES.

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