SCI LES ABEILLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES ABEILLES est une SCI immatriculée le 5 février 2002 sous le numéro SIREN 440 812 717. Elle est domiciliée 26 rue de la Fontaine Chaude Z.a.e Ouest, 78660 Ablis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCALE ANCEL, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ABEILLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ABEILLES
- SIREN
- 440 812 717
- SIRET (siège)
- 440 812 717 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR12440812717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 812 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 février 2002
- Siège social
- 26 RUE DE LA FONTAINE CHAUDE Z.A.E OUEST, 78660, ABLIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ABEILLES
L achat pour l exploitation la gestion par voie de location ou de toute autre manière de tous immeubles bâtis ou non bâtis ainsi que leur conservation par tous travaux quelle soit leur destination
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES ABEILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ABEILLES
INSEEÉtablissements de SCI LES ABEILLES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 78660 ABLISSiègeActif
440 812 717 00039 · ouvert le 17 mars 2014 · NAF 6820B
- 78120 SONCHAMPFermé
440 812 717 00013 · ouvert le 15 janvier 2002 · NAF 6820B
- 78660 ABLISFermé
440 812 717 00021 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ABEILLES
INPIComptes annuels de SCI LES ABEILLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ABEILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ABEILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ABEILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ABEILLES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, pROC ACCELEREE AU FOND
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/03234
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 10 mars 2026 · N° 24/04025
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 02 juin 2025 · N° 2025008694
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 19 mai 2025 · N° 23/03945
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Décision du 05 décembre 2024 · N° 23/02597
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Décision du 08 septembre 2022 · N° 21/16449
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Décision du 28 avril 2022 · N° 21/00380
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 2017 · N° 16-10.539
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Cour d'appel, 9e Chambre C
Décision du 16 novembre 2012 · N° 11/14688
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 2005 · N° 02-44.732
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 mars 2002 · N° 98-40.449
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 novembre 2000 · N° 98-12.049
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 juin 2000 · N° 97-20.507
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 2000 · N° 98-40.449
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1997 · N° 94-20.585
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juillet 1996 · N° 92-44.674
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juin 1994 · N° 88-45.430
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ABEILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ABEILLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 février 2002
Questions fréquentes sur SCI LES ABEILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES est 440 812 717. Le SIRET de son siège social est 440 812 717 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12440812717.
Qui dirige SCI LES ABEILLES ?
SCI LES ABEILLES est dirigée par PASCALE ANCEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ABEILLES ?
Le siège social de SCI LES ABEILLES est situé 26 rue de la Fontaine Chaude Z.a.e Ouest, 78660 Ablis.
SCI LES ABEILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ABEILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ABEILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ABEILLES.
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