SCI LES ABEILLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 31,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 523 751 600, SCI LES ABEILLES est une SCI créée le 15 juillet 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Vignottes, 25250 Accolans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GERARD BICHOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ABEILLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ABEILLES
- SIREN
- 523 751 600
- SIRET (siège)
- 523 751 600 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21523751600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 751 600
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 31 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 juillet 2010
- Siège social
- RUE DES VIGNOTTES, 25250, ACCOLANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ABEILLES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI LES ABEILLES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ABEILLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juillet 2010) · 16 ans
Établissements de SCI LES ABEILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25250 ACCOLANSSiègeActif
523 751 600 00017 · ouvert le 24 juin 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ABEILLES
INPIConformité de SCI LES ABEILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ABEILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ABEILLES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 06 juillet 2017 · N° 16-10.539
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Décision du 17 mai 2000 · N° 98-40.449
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1997 · N° 94-20.585
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Cour de cassation, chambre sociale
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juin 1994 · N° 88-45.430
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ABEILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ABEILLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-15 · Début d'activité : 2010-06-24
- création
Date d'effet : 15 juillet 2010
Questions fréquentes sur SCI LES ABEILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ABEILLES est 523 751 600. Le SIRET de son siège social est 523 751 600 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21523751600.
Qui dirige SCI LES ABEILLES ?
SCI LES ABEILLES est dirigée par GERARD BICHOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ABEILLES ?
Le siège social de SCI LES ABEILLES est situé rue des Vignottes, 25250 Accolans.
SCI LES ABEILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ABEILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ABEILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ABEILLES.
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