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SCI LES ACACIAS

Active
Siren949 017 727SCI25170 RecologneCréée le 17 février 2023

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,4 k€

SCI LES ACACIAS est une SCI immatriculée le 17 février 2023 sous le numéro SIREN 949 017 727. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Grande Rue, 25170 Recologne. SCI LES ACACIAS relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par DELPHINE SAUVAGE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ACACIAS

Dénomination
SCI LES ACACIAS
SIREN
949 017 727
SIRET (siège)
949 017 727 00015
N° TVA intracommunautaire
FR82949017727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 017 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 350 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
17 février 2023
Siège social
6 Grande Rue, 25170, Recologne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ACACIAS

La société a pour objet l'acquisition de terrains en vue de la construction de locaux à usage professionnel, commercial ou d'habitation, et/ou l'acquisition de tels locaux en vue de leur location.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ACACIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ACACIAS

DS

DELPHINE SAUVAGE

Gérant

Depuis la création (17 février 2023) · 3 ans

AF

AURELIE FEVE

Gérant

Depuis la création (17 février 2023) · 3 ans

AP

ANNE PERRIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 février 2023) · 3 ans

HG

HERVE GRANDMOTTET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 février 2023) · 3 ans

VP

VIOLAINE PAQUELET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 février 2023) · 3 ans

JP

JEROME PETIT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 février 2023) · 3 ans

Établissements de SCI LES ACACIAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25170 RecologneSiègeActif

    949 017 727 00015 · ouvert le 02 février 2023 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LES ACACIAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2023

  • Acte

Dépôt du 14 février 2023

  • Acte

Conformité de SCI LES ACACIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ACACIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

73 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ACACIAS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ACACIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ACACIAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-17 · Début d'activité : 2023-02-02

  1. création

Questions fréquentes sur SCI LES ACACIAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ACACIAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ACACIAS est 949 017 727. Le SIRET de son siège social est 949 017 727 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82949017727.

Qui dirige SCI LES ACACIAS ?

SCI LES ACACIAS est dirigée par DELPHINE SAUVAGE, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ACACIAS ?

Le siège social de SCI LES ACACIAS est situé 6 Grande Rue, 25170 Recologne.

SCI LES ACACIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ACACIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ACACIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ACACIAS.