SCI LES ACANTHES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 91,5 k€
SCI LES ACANTHES est une SCI immatriculée le 7 août 1989 sous le numéro SIREN 351 557 384. Elle est domiciliée 17 rue des Bruyeres zone Industrielle, 25220 Thise. SCI LES ACANTHES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PASCALE ARNOLD, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ACANTHES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ACANTHES
- SIREN
- 351 557 384
- SIRET (siège)
- 351 557 384 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR88351557384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 557 384
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 août 1989
- Siège social
- 17 RUE DES BRUYERES ZONE INDUSTRIELLE, 25220, THISE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ACANTHES
L'acquisition directement ou sous forme de parts ou actions de sociétés immobilières, la construction, la prise à bail, l'administration et l'ex Ploitation sous forme de location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis à usage industriel ou commercial.
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Finances de SCI LES ACANTHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ACANTHES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES ACANTHES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25220 THISESiègeActif
351 557 384 00028 · ouvert le 03 juillet 1989 · NAF 6820B
- 25220 THISEFermé
351 557 384 00010 · ouvert le 03 juillet 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ACANTHES
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LES ACANTHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ACANTHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ACANTHES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 07 janvier 2026 · N° 24/02717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 1
Décision du 02 juillet 2025 · N° 21/00298
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 11 juin 2024 · N° 22/10013
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 2018 · N° 16-18.347
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ACANTHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ACANTHES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUSSEAU Florence ; Gérant non associé : LHOSMOT Pascale
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARNOLD Jacques ; Gérant : ROUSSEAU Florence ; Gérant non associé : LHOSMOT Pascale
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARNOLD Jacques Gérant non associé : ROUSSY Isabelle né(e) COQUIARD Gérant non associé : LHOSMOT Pascale né(e) ARNOLD
- création
Date d'effet : 07 août 1989
Questions fréquentes sur SCI LES ACANTHES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ACANTHES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ACANTHES est 351 557 384. Le SIRET de son siège social est 351 557 384 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88351557384.
Qui dirige SCI LES ACANTHES ?
SCI LES ACANTHES est dirigée par PASCALE ARNOLD, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ACANTHES ?
Le siège social de SCI LES ACANTHES est situé 17 rue des Bruyeres zone Industrielle, 25220 Thise.
SCI LES ACANTHES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ACANTHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ACANTHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ACANTHES.
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