SCI LES ACANTHES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 399 332 691, SCI LES ACANTHES est une SCI créée le 21 décembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Fourtrouse Me Benezeth Marie Jose, 84200 Carpentras. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MARIE BENEZETH, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ACANTHES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ACANTHES
- SIREN
- 399 332 691
- SIRET (siège)
- 399 332 691 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR70399332691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 332 691
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 21 décembre 1994
- Siège social
- CHE DE LA FOURTROUSE ME BENEZETH MARIE JOSE, 84200, CARPENTRAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ACANTHES
ACQUISITION, CONSTRUCTION D'IMMEUBLE EN VUE DE LE DIVISER PAR LOTS
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Finances de SCI LES ACANTHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ACANTHES
INSEEÉtablissements de SCI LES ACANTHES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84200 CARPENTRASSiègeActif
399 332 691 00019 · ouvert le 14 octobre 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES ACANTHES
INPIConformité de SCI LES ACANTHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ACANTHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ACANTHES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 07 janvier 2026 · N° 24/02717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 1
Décision du 02 juillet 2025 · N° 21/00298
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 11 juin 2024 · N° 22/10013
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 2018 · N° 16-18.347
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ACANTHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ACANTHES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 décembre 1994
Questions fréquentes sur SCI LES ACANTHES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ACANTHES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ACANTHES est 399 332 691. Le SIRET de son siège social est 399 332 691 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70399332691.
Qui dirige SCI LES ACANTHES ?
SCI LES ACANTHES est dirigée par MARIE BENEZETH, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ACANTHES ?
Le siège social de SCI LES ACANTHES est situé Che de la Fourtrouse Me Benezeth Marie Jose, 84200 Carpentras.
SCI LES ACANTHES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ACANTHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ACANTHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ACANTHES.
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