SCI LES ACCACIAS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 300 €
SCI LES ACCACIAS est une SCI immatriculée le 14 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 458 469. Son siège social est situé 6 6 Route du Lagon, 97190 Le Gosier. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MICHEL CHRISTON, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ACCACIAS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ACCACIAS
- SIREN
- 798 458 469
- SIRET (siège)
- 798 458 469 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR92798458469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 458 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 14 novembre 2013
- Siège social
- 6 6 Route du Lagon, 97190, Le Gosier
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ACCACIAS
Propriété exploitation par bail location vente immobilier
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES ACCACIAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ACCACIAS
INSEEÉtablissements de SCI LES ACCACIAS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97190 Le GosierSiègeFermé
798 458 469 00011 · ouvert le 05 novembre 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES ACCACIAS
INPIConformité de SCI LES ACCACIAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ACCACIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ACCACIAS. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 avril 2025 · N° 24/01206
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 31 juillet 2024 · N° 23/00899
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 mai 1997 · N° 95-14.622
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ACCACIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ACCACIAS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 novembre 2013
Questions fréquentes sur SCI LES ACCACIAS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ACCACIAS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ACCACIAS est 798 458 469. Le SIRET de son siège social est 798 458 469 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92798458469.
Qui dirige SCI LES ACCACIAS ?
SCI LES ACCACIAS est dirigée par MICHEL CHRISTON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ACCACIAS ?
Le siège social de SCI LES ACCACIAS est situé 6 6 Route du Lagon, 97190 Le Gosier.
SCI LES ACCACIAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ACCACIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ACCACIAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ACCACIAS.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Le Gosier
