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SCI LES ACLES

Active
Siren479 506 941SCI44370 LOIREAUXENCECréée le 17 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,8 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ACLES est une SCI immatriculée le 17 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 506 941. Elle est domiciliée La Connillere, 44370 Loireauxence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL CHRISTIN, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ACLES

Dénomination
SCI LES ACLES
SIREN
479 506 941
SIRET (siège)
479 506 941 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68479506941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 506 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 812 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2004
Siège social
LA CONNILLERE, 44370, LOIREAUXENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ACLES

acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobilièrs de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobilièrs en question

Finances de SCI LES ACLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ACLES

PC

PASCAL CHRISTIN

Gérant

Depuis la création (17 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI LES ACLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44370 LOIREAUXENCESiègeActif

    479 506 941 00018 · ouvert le 05 novembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ACLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ACLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ACLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ACLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ACLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ACLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ACLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ACLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI LES ACLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ACLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ACLES est 479 506 941. Le SIRET de son siège social est 479 506 941 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68479506941.

Qui dirige SCI LES ACLES ?

SCI LES ACLES est dirigée par PASCAL CHRISTIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ACLES ?

Le siège social de SCI LES ACLES est situé La Connillere, 44370 Loireauxence.

SCI LES ACLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ACLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ACLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ACLES.

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