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SCI LES ACQUEDUCS

Active
Siren378 089 049SCI69310 OULLINS-PIERRE-BENITECréée le 14 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ACQUEDUCS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 1990, identifiée par le SIREN 378 089 049. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 B rue Francisque Jomard, 69310 Oullins-Pierre-Benite. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN FORAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ACQUEDUCS

Dénomination
SCI LES ACQUEDUCS
SIREN
378 089 049
SIRET (siège)
378 089 049 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84378089049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 089 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 août 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 067,14 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mai 1990
Siège social
5 B RUE FRANCISQUE JOMARD, 69310, OULLINS-PIERRE-BENITE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ACQUEDUCS

Acquisition, gestion et exploitation de tous biens et droits immobiliers et mobiliers et notamment d'un immeuble sis 56 Route de la Libération 69110 SAINTE FOY LES LYON

Finances de SCI LES ACQUEDUCS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ACQUEDUCS

JF

Jean-François FORAND

Associé indéfiniment responsable

PF

Philippe FORAND

Associé indéfiniment responsable

BF

Bruno FORAND

Associé indéfiniment responsable

OF

Odile FORAND

Associé indéfiniment responsable

JF

JEAN FORAND

Gérant

MC

Marie-Joséphe CHAPELLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

HF

Henri FORAND

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

DF

devient gérant FORAND

CHAPELLON Marie Josèphe Justine nom d'usage · de octobre 2024 à octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ACQUEDUCS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITESiègeFermé

    378 089 049 00019 · ouvert le 14 mai 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ACQUEDUCS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LES ACQUEDUCS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ACQUEDUCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ACQUEDUCS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ACQUEDUCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ACQUEDUCS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ACQUEDUCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ACQUEDUCS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    CHAPELLON Marie Josèphe Justine nom d'usage : FORAND devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    FORAND Jean Marie nom d'usage : FORAND n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI LES ACQUEDUCS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ACQUEDUCS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ACQUEDUCS est 378 089 049. Le SIRET de son siège social est 378 089 049 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84378089049.

Qui dirige SCI LES ACQUEDUCS ?

SCI LES ACQUEDUCS est dirigée par JEAN FORAND, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ACQUEDUCS ?

Le siège social de SCI LES ACQUEDUCS est situé 5 B rue Francisque Jomard, 69310 Oullins-Pierre-Benite.

SCI LES ACQUEDUCS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ACQUEDUCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ACQUEDUCS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ACQUEDUCS.

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