SCI LES ACQUEDUCS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 852 965, SCI LES ACQUEDUCS est une SCI créée le 15 mai 2001. Elle est domiciliée 48 Che de la Chesneraie, 69126 Brindas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GERARD MURE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ACQUEDUCS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ACQUEDUCS
- SIREN
- 437 852 965
- SIRET (siège)
- 437 852 965 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR39437852965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 852 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mai 2001
- Siège social
- 48 CHE DE LA CHESNERAIE, 69126, BRINDAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ACQUEDUCS
Gestion de biens immboliers
Finances de SCI LES ACQUEDUCS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ACQUEDUCS
INSEEÉtablissements de SCI LES ACQUEDUCS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69126 BRINDASSiègeActif
437 852 965 00023 · ouvert le 07 mai 2001 · NAF 6820B
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONFermé
437 852 965 00015 · ouvert le 07 mai 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ACQUEDUCS
INPIComptes annuels de SCI LES ACQUEDUCS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ACQUEDUCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ACQUEDUCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ACQUEDUCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ACQUEDUCS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ACQUEDUCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ACQUEDUCS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 15 mai 2001
Questions fréquentes sur SCI LES ACQUEDUCS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ACQUEDUCS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ACQUEDUCS est 437 852 965. Le SIRET de son siège social est 437 852 965 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39437852965.
Qui dirige SCI LES ACQUEDUCS ?
SCI LES ACQUEDUCS est dirigée par GERARD MURE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ACQUEDUCS ?
Le siège social de SCI LES ACQUEDUCS est situé 48 Che de la Chesneraie, 69126 Brindas.
SCI LES ACQUEDUCS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ACQUEDUCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ACQUEDUCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ACQUEDUCS.
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