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SCI LES ALISIERS

Active
Siren417 886 017SCI25470 INDEVILLERSCréée le 09 mars 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 417 886 017, SCI LES ALISIERS est une SCI créée le 9 mars 1998. Son siège social est situé Sous le Frete, 25470 Indevillers. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DANIEL BROSSARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ALISIERS

Dénomination
SCI LES ALISIERS
SIREN
417 886 017
SIRET (siège)
417 886 017 00025
N° TVA intracommunautaire
FR90417886017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 886 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 mars 1998
Siège social
SOUS LE FRETE, 25470, INDEVILLERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ALISIERS

Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles.

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Finances de SCI LES ALISIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ALISIERS

DB

DANIEL BROSSARD

Gérant

En poste depuis juin 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2015

DB

Damien BROSSARD

Associé indéfiniment responsable

HB

Hervé BROSSARD

Associé indéfiniment responsable

MB

Magali BROSSARD

Associé indéfiniment responsable

H

HOLDING BROSSARD

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ALISIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25470 INDEVILLERSSiègeActif

    417 886 017 00025 · ouvert le 23 juin 2015 · NAF 6820B

  • 25420 VOUJEAUCOURTFermé

    417 886 017 00017 · ouvert le 05 février 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ALISIERS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 26 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 26 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1998

  • Acte

Conformité de SCI LES ALISIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ALISIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ALISIERS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ALISIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ALISIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant : BROSSARD Daniel

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 1998

Questions fréquentes sur SCI LES ALISIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ALISIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ALISIERS est 417 886 017. Le SIRET de son siège social est 417 886 017 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90417886017.

Qui dirige SCI LES ALISIERS ?

SCI LES ALISIERS est dirigée par DANIEL BROSSARD, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ALISIERS ?

Le siège social de SCI LES ALISIERS est situé Sous le Frete, 25470 Indevillers.

SCI LES ALISIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ALISIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ALISIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ALISIERS.