SCI LES ALPAGES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 322 k€
SCI LES ALPAGES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 1980, identifiée par le SIREN 319 863 411. Le siège social de l'entreprise se trouve MAS DES BARTAVELLES Noyer Sur Jabron, 04200 Noyers-sur-Jabron. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DIDIER MASSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ALPAGES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ALPAGES
- SIREN
- 319 863 411
- SIRET (siège)
- 319 863 411 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91319863411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 319 863 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 322 429,67 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 octobre 1980
- Siège social
- MAS DES BARTAVELLES Noyer Sur Jabron, 04200, NOYERS-SUR-JABRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ALPAGES
Acquisition par voie d'apports ou autrement de divers immeubles et droits immobiliers Situ²s en France, leur gestion et leur mise en valeur. Éventuellement et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles
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Finances de SCI LES ALPAGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ALPAGES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 février 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 février 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 février 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES ALPAGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04200 NOYERS-SUR-JABRONSiègeActif
319 863 411 00017 · ouvert le 15 décembre 1979 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCI LES ALPAGES
INPIConformité de SCI LES ALPAGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ALPAGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ALPAGES. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00279
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00269
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00268
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/01002
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 17 février 2026 · N° 25/00113
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE PROXIMITE
Décision du 15 juillet 2025 · N° 25/00570
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/01696
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 octobre 2002 · N° 01-03.603
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ALPAGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ALPAGES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASSON Didier ; Associé indéfiniment responsable : MASSON Sabrina, Catherine ; Associé indéfiniment responsable : MASSON Brice, Ujwal
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE
nomination en remplacement de MAUDRUX (Gérard) démissionnaire, MASSON (Didier) et VITTOZ (Nelly) son épouse, départ en qualité d'associés de MAUDRUX (Simone), HASDENTEUFEL (Martine), MAUDRUX (Brigitte), MAUDRUX (Laura).
- création
Date d'effet : 17 octobre 1980
Questions fréquentes sur SCI LES ALPAGES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ALPAGES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ALPAGES est 319 863 411. Le SIRET de son siège social est 319 863 411 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91319863411.
Qui dirige SCI LES ALPAGES ?
SCI LES ALPAGES est dirigée par DIDIER MASSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ALPAGES ?
Le siège social de SCI LES ALPAGES est situé MAS DES BARTAVELLES Noyer Sur Jabron, 04200 Noyers-sur-Jabron.
SCI LES ALPAGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ALPAGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ALPAGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ALPAGES.
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Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Entreprises à Noyers-sur-Jabron
Toutes les entreprises à Noyers-sur-Jabron
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