SCI LES AMANDIERS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,6 k€
SCI LES AMANDIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 747 469. Son siège social est situé 160 Imp du Petit chemin d’Aix, 13320 Bouc-Bel-Air. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). PATRICE FERRANDIZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES AMANDIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES AMANDIERS
- SIREN
- 448 747 469
- SIRET (siège)
- 448 747 469 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR80448747469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 747 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 26 mai 2003
- Siège social
- 160 IMP DU PETIT CHEMIN D’AIX, 13320, BOUC-BEL-AIR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES AMANDIERS
LA PROPRIETE, LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU TOUTE AUTRE FORME
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Finances de SCI LES AMANDIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES AMANDIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES AMANDIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif
448 747 469 00022 · ouvert le 17 mai 2003 · NAF 6820A
- 13320 BOUC-BEL-AIRFermé
448 747 469 00014 · ouvert le 17 mai 2003 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LES AMANDIERS
INPIConformité de SCI LES AMANDIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AMANDIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
35 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AMANDIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00254
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 9
Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/02275
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00106
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Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 14 août 2025 · N° 24/00768
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Décision du 24 juillet 2025 · N° 24/00073
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Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00918
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Décision du 16 juin 2025 · N° 25/02145
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Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 30 avril 2025 · N° 21/06828
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Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 17 mars 2025 · N° 24/00700
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Décision du 20 février 2025 · N° 24/00454
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Décision du 06 novembre 2024 · N° 24/00314
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 09 octobre 2024 · N° 22/08146
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Décision du 15 mai 2024 · N° 22/00523
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Décision du 08 février 2024 · N° 22-17.060
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Décision du 21 septembre 2023 · N° 20/01099
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Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 21 septembre 2023 · N° 20/00586
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Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 15 décembre 2022 · N° 22/00531
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Décision du 28 septembre 2022 · N° 19/02293
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Décision du 06 juillet 2022 · N° 19/12155
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 octobre 2020 · N° 19-20.669
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES AMANDIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES AMANDIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 mai 2003
Questions fréquentes sur SCI LES AMANDIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES AMANDIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES AMANDIERS est 448 747 469. Le SIRET de son siège social est 448 747 469 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80448747469.
Qui dirige SCI LES AMANDIERS ?
SCI LES AMANDIERS est dirigée par PATRICE FERRANDIZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES AMANDIERS ?
Le siège social de SCI LES AMANDIERS est situé 160 Imp du Petit chemin d’Aix, 13320 Bouc-Bel-Air.
SCI LES AMANDIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES AMANDIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES AMANDIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AMANDIERS.
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