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SCI LES AMETHYSTES

Active
Siren408 338 598SCI38190 LE CHAMP-PRES-FROGESCréée le 26 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI LES AMETHYSTES est une SCI immatriculée le 26 juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 338 598. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Eymins, 38190 Le Champ-Pres-Froges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PASCAL ANGONIN en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES AMETHYSTES

Dénomination
SCI LES AMETHYSTES
SIREN
408 338 598
SIRET (siège)
408 338 598 00027
N° TVA intracommunautaire
FR90408338598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 338 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juillet 1996
Siège social
LES EYMINS, 38190, LE CHAMP-PRES-FROGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES AMETHYSTES

Location d'immeubles à usage d'habitation

Finances de SCI LES AMETHYSTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES AMETHYSTES

PA

PASCAL ANGONIN

Autre

Depuis la création (26 juillet 1996) · 30 ans

MP

MARIE PANICO

Autre

Depuis la création (26 juillet 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LES AMETHYSTES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38190 LE CHAMP-PRES-FROGESSiègeActif

    408 338 598 00027 · ouvert le 09 juillet 1996 · NAF 6820B

  • 38190 LE CHAMP-PRES-FROGESFermé

    408 338 598 00019 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES AMETHYSTES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES AMETHYSTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES AMETHYSTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES AMETHYSTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AMETHYSTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES AMETHYSTES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Ch. procédure écrite

    Décision du 30 mars 2026 · N° 22/00023

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES AMETHYSTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES AMETHYSTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 1996

Questions fréquentes sur SCI LES AMETHYSTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES AMETHYSTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES AMETHYSTES est 408 338 598. Le SIRET de son siège social est 408 338 598 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90408338598.

Qui dirige SCI LES AMETHYSTES ?

SCI LES AMETHYSTES est dirigée par PASCAL ANGONIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES AMETHYSTES ?

Le siège social de SCI LES AMETHYSTES est situé Les Eymins, 38190 Le Champ-Pres-Froges.

SCI LES AMETHYSTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES AMETHYSTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES AMETHYSTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AMETHYSTES.

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