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SCI LES AQUARELLES

Active
Siren513 860 700SCI75008 PARIS 8Créée le 22 juillet 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES AQUARELLES est une SCI immatriculée le 22 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 860 700. Elle est domiciliée 26 rue d'Artois, 75008 Paris 8. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par HELENE SEFERIAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES AQUARELLES

Dénomination
SCI LES AQUARELLES
SIREN
513 860 700
SIRET (siège)
513 860 700 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09513860700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 860 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 juillet 2009
Siège social
26 RUE D'ARTOIS, 75008, PARIS 8
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES AQUARELLES

Achat,location,prise en crédit,bail,apports de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI LES AQUARELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES AQUARELLES

DC

DANIEL Canale

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2025

HS

HELENE SEFERIAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

HS

Hélè Seferian,

Associé gérant · de juillet 2009 à août 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES AQUARELLES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75008 PARIS 8SiègeFermé

    513 860 700 00014 · ouvert le 26 juin 2009 · NAF 6820B

  • 75008 PARIS 8E ARRONDISSEMENTFermé

    513 860 700 00022 · ouvert le 26 juin 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES AQUARELLES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI LES AQUARELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AQUARELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AQUARELLES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cHBRE PROX PONTOISE

    Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00304

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil

    Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/02053

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil

    Décision du 29 janvier 2025 · N° 24/03528

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1

    Décision du 21 novembre 2018 · N° 17/08618

    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES AQUARELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES AQUARELLES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    nomination du Liquidateur : Canale, Daniel ; modification de l'Associé Seferian, nom d'usage : Canale, Hélène

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-22 · Début d'activité : 2009-06-26

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2009

Questions fréquentes sur SCI LES AQUARELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES AQUARELLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES AQUARELLES est 513 860 700. Le SIRET de son siège social est 513 860 700 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09513860700.

Qui dirige SCI LES AQUARELLES ?

SCI LES AQUARELLES est dirigée par HELENE SEFERIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES AQUARELLES ?

Le siège social de SCI LES AQUARELLES est situé 26 rue d'Artois, 75008 Paris 8.

SCI LES AQUARELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES AQUARELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES AQUARELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AQUARELLES.