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SCI LES AQUEDUCS

Fermée
Siren380 667 105SCI69340 FRANCHEVILLERadiée le 20 juillet 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 667 105, SCI LES AQUEDUCS est une SCI créée le 22 janvier 1991. Son siège social est situé 2 B Grande rue, 69340 Francheville. SCI LES AQUEDUCS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JACQUES BROCVIELLE, liquidateur. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 20 juillet 2018.

Fiche d'identité de SCI LES AQUEDUCS

Dénomination
SCI LES AQUEDUCS
SIREN
380 667 105
SIRET (siège)
380 667 105 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54380667105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 667 105
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 janvier 1991
Date de radiation
20 juillet 2018
Siège social
2 B GRANDE RUE, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
2
Statut
Fermée
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LES AQUEDUCS

La propriété, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont elle serait ou pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES AQUEDUCS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES AQUEDUCS

JB

JACQUES BROCVIELLE

Liquidateur

En poste depuis août 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 août 2018

PP

PAULE PROST

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES AQUEDUCS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeFermé

    380 667 105 00015 · ouvert le 07 décembre 1990 · NAF 702C

  • 69630 CHAPONOSTFermé

    380 667 105 00023 · ouvert le 30 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES AQUEDUCS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2003

  • Acte

Conformité de SCI LES AQUEDUCS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AQUEDUCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI LES AQUEDUCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES AQUEDUCS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BROCVIELLE Jacques nom d'usage : BROCVIELLE n'est plus gérant. BROCVIELLE Jacques nom d'usage : BROCVIELLE devient liquidateur

  1. radiation

    Date d'effet : 20 juillet 2018

Questions fréquentes sur SCI LES AQUEDUCS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES AQUEDUCS ?

Le numéro SIREN de SCI LES AQUEDUCS est 380 667 105. Le SIRET de son siège social est 380 667 105 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54380667105.

Qui dirige SCI LES AQUEDUCS ?

SCI LES AQUEDUCS est dirigée par JACQUES BROCVIELLE, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES AQUEDUCS ?

Le siège social de SCI LES AQUEDUCS est situé 2 B Grande rue, 69340 Francheville.

SCI LES AQUEDUCS est-elle toujours en activité ?

Non, SCI LES AQUEDUCS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 20 juillet 2018.

SCI LES AQUEDUCS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AQUEDUCS.

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