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SCI LES AQUEDUCS

Active
Siren891 490 542SCI69005 LYONCréée le 27 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 891 490 542, SCI LES AQUEDUCS est une SCI créée le 27 novembre 2020. Elle est domiciliée 43 rue des Aqueducs, 69005 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MIKAEL KESSOUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES AQUEDUCS

Dénomination
SCI LES AQUEDUCS
SIREN
891 490 542
SIRET (siège)
891 490 542 00018
N° TVA intracommunautaire
FR54891490542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 490 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 novembre 2020
Siège social
43 RUE DES AQUEDUCS, 69005, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES AQUEDUCS

L'acquisition, la propriété, l'administration de tous immeubles et leur exploitation par bail, location ou autrement.

Finances de SCI LES AQUEDUCS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES AQUEDUCS

MK

MIKAEL KESSOUS

Gérant

Depuis la création (27 novembre 2020) · 5 ans

JL

JULIEN LAMAISON

Autre

Depuis la création (27 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de SCI LES AQUEDUCS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69005 LYONSiègeActif

    891 490 542 00018 · ouvert le 23 novembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES AQUEDUCS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES AQUEDUCS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES AQUEDUCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES AQUEDUCS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AQUEDUCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AQUEDUCS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1

    Décision du 16 juin 2026 · N° 25/02478

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, j.E.X

    Décision du 20 mai 2025 · N° 25/01952

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES AQUEDUCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES AQUEDUCS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-11-23

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2020

Questions fréquentes sur SCI LES AQUEDUCS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES AQUEDUCS ?

Le numéro SIREN de SCI LES AQUEDUCS est 891 490 542. Le SIRET de son siège social est 891 490 542 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54891490542.

Qui dirige SCI LES AQUEDUCS ?

SCI LES AQUEDUCS est dirigée par MIKAEL KESSOUS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES AQUEDUCS ?

Le siège social de SCI LES AQUEDUCS est situé 43 rue des Aqueducs, 69005 Lyon.

SCI LES AQUEDUCS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES AQUEDUCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES AQUEDUCS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AQUEDUCS.

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