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SCI LES ARBORAS

Active
Siren332 162 296SCI69390 CHARLYCréée le 16 avril 1985
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 332 162 296, SCI LES ARBORAS est une SCI créée le 16 avril 1985. Son siège social est situé 55 Che Vert, 69390 Charly. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Alain BANCILLON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ARBORAS

Dénomination
SCI LES ARBORAS
SIREN
332 162 296
SIRET (siège)
332 162 296 00021
N° TVA intracommunautaire
FR80332162296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 162 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 avril 1985
Siège social
55 CHE VERT, 69390, CHARLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARBORAS

Acquisition, construction, propriété, jouissance, administration par bail ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers et notamment d'une parcelle de terrain située à GRIGNY Rue Jules Ferry

Finances de SCI LES ARBORAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ARBORAS

AB

Alain BANCILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 février 2024

YB

Yves BANCILLON

Associé indéfiniment responsable

MB

Martine BANCILLON

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ARBORAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69390 CHARLYSiègeActif

    332 162 296 00021 · ouvert le 26 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARBORAS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 04 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 04 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 janvier 2024

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ARBORAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARBORAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ARBORAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARBORAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ARBORAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARBORAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ARBORAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    BANCILLON Jean Michel nom d'usage : BANCILLON n'est plus gérant. BANCILLON Alain Charles Louis nom d'usage : BANCILLON devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1985

Questions fréquentes sur SCI LES ARBORAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARBORAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARBORAS est 332 162 296. Le SIRET de son siège social est 332 162 296 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80332162296.

Qui dirige SCI LES ARBORAS ?

SCI LES ARBORAS est dirigée par Alain BANCILLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARBORAS ?

Le siège social de SCI LES ARBORAS est situé 55 Che Vert, 69390 Charly.

SCI LES ARBORAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARBORAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARBORAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARBORAS.