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SCI LES ARBOUSIERS

Active
Siren445 116 684Société civile56760 PENESTINCréée le 27 février 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 116 684, SCI LES ARBOUSIERS est une société civile créée le 27 février 2003. Elle est domiciliée bd de l'Ocean Penestin, 56760 Penestin. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CHRISTIAN GOURET, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ARBOUSIERS

Dénomination
SCI LES ARBOUSIERS
SIREN
445 116 684
SIRET (siège)
445 116 684 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49445116684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 116 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 février 2003
Siège social
BD DE L'OCEAN PENESTIN, 56760, PENESTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARBOUSIERS

Propriété, administration, exploitation par bail ou location des biens immobiliers apportés à la société ou acquis par elle

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Finances de SCI LES ARBOUSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARBOUSIERS

CG

CHRISTIAN GOURET

Gérant

Depuis la création (27 février 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES ARBOUSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56760 PENESTINSiègeActif

    445 116 684 00017 · ouvert le 15 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARBOUSIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2003

  • Acte

Conformité de SCI LES ARBOUSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARBOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARBOUSIERS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARBOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ARBOUSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2003

Questions fréquentes sur SCI LES ARBOUSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS est 445 116 684. Le SIRET de son siège social est 445 116 684 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49445116684.

Qui dirige SCI LES ARBOUSIERS ?

SCI LES ARBOUSIERS est dirigée par CHRISTIAN GOURET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ARBOUSIERS ?

Le siège social de SCI LES ARBOUSIERS est situé bd de l'Ocean Penestin, 56760 Penestin.

SCI LES ARBOUSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARBOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARBOUSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARBOUSIERS.