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SCI LES ARBOUSIERS

Active
Siren508 067 386Société civile84100 UCHAUXCréée le 25 janvier 2024

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
140 k€

SCI LES ARBOUSIERS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 2024, identifiée par le SIREN 508 067 386. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 Che de la Gardette, 84100 Uchaux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCOIS BAYLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ARBOUSIERS

Dénomination
SCI LES ARBOUSIERS
SIREN
508 067 386
SIRET (siège)
508 067 386 00039
N° TVA intracommunautaire
FR42508067386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 067 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
140 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 janvier 2024
Siège social
58 CHE DE LA GARDETTE, 84100, UCHAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARBOUSIERS

Acquisition, gestion et plus particulièrement exploiration par bail, location de tous biens ou droits immobiliers

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Finances de SCI LES ARBOUSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARBOUSIERS

AM

ANNE MICHELOT

Associé indéfiniment responsable

AB

ANNE-SOPHIE BAYLE

Associé indéfiniment responsable

FB

FRANCOIS BAYLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de SCI LES ARBOUSIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84100 UCHAUXSiègeActif

    508 067 386 00039 · ouvert le 07 août 2023 · NAF 6820B

  • 13500 MARTIGUESFermé

    508 067 386 00013 · ouvert le 22 septembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARBOUSIERS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI LES ARBOUSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARBOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARBOUSIERS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARBOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ARBOUSIERS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Immatriculée le 2024-01-25 · Début d'activité : 2023-08-07

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant associé : BAYLE François

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-09-16 · Début d'activité : 2008-09-22

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2024

Questions fréquentes sur SCI LES ARBOUSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARBOUSIERS est 508 067 386. Le SIRET de son siège social est 508 067 386 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42508067386.

Qui dirige SCI LES ARBOUSIERS ?

SCI LES ARBOUSIERS est dirigée par FRANCOIS BAYLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARBOUSIERS ?

Le siège social de SCI LES ARBOUSIERS est situé 58 Che de la Gardette, 84100 Uchaux.

SCI LES ARBOUSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARBOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARBOUSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARBOUSIERS.

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