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SCI LES ARBUES

Active
Siren438 730 798SCI70400 MIGNAVILLERSCréée le 21 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ARBUES est une SCI immatriculée le 21 août 2001 sous le numéro SIREN 438 730 798. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue des Vergers, 70400 Mignavillers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANDRE LHOTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ARBUES

Dénomination
SCI LES ARBUES
SIREN
438 730 798
SIRET (siège)
438 730 798 00016
N° TVA intracommunautaire
FR85438730798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 730 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 août 2001
Siège social
11 RUE DES VERGERS, 70400, MIGNAVILLERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARBUES

PROPRIETE, GESTION ET ADMINISTRATION DE BIENS IMMOBILIERS A CARACTERE CIVIL

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Finances de SCI LES ARBUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARBUES

AL

ANDRE LHOTE

Gérant

Depuis la création (21 août 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LES ARBUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 MIGNAVILLERSSiègeActif

    438 730 798 00016 · ouvert le 30 mai 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARBUES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ARBUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARBUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ARBUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARBUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ARBUES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARBUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ARBUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2001

Questions fréquentes sur SCI LES ARBUES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARBUES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARBUES est 438 730 798. Le SIRET de son siège social est 438 730 798 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85438730798.

Qui dirige SCI LES ARBUES ?

SCI LES ARBUES est dirigée par ANDRE LHOTE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ARBUES ?

Le siège social de SCI LES ARBUES est situé 11 rue des Vergers, 70400 Mignavillers.

SCI LES ARBUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARBUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARBUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARBUES.

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