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SCI LES ARCADES

Active
Siren383 342 599SCI38230 CHARVIEU-CHAVAGNEUXCréée le 16 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions55 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

SCI LES ARCADES est une SCI immatriculée le 16 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 342 599. Son siège social est situé Imp Montbertrand zone Industrielle, 38230 Charvieu-Chavagneux. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MARIE-LAURE SIGNORINO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ARCADES

Dénomination
SCI LES ARCADES
SIREN
383 342 599
SIRET (siège)
383 342 599 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77383342599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 342 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 octobre 1991
Siège social
IMP MONTBERTRAND ZONE INDUSTRIELLE, 38230, CHARVIEU-CHAVAGNEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARCADES

Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement, des biens qui seraient la propriété de la société, soit par voie d'apport ou par acquisition, en France ou à l'étranger.

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Finances de SCI LES ARCADES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARCADES

MS

MARIE-LAURE SIGNORINO

Gérant

Depuis la création (16 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LES ARCADES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38230 CHARVIEU-CHAVAGNEUXSiègeActif

    383 342 599 00016 · ouvert le 20 août 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ARCADES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI LES ARCADES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARCADES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ARCADES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARCADES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARCADES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARCADES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ARCADES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI LES ARCADES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARCADES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARCADES est 383 342 599. Le SIRET de son siège social est 383 342 599 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77383342599.

Qui dirige SCI LES ARCADES ?

SCI LES ARCADES est dirigée par MARIE-LAURE SIGNORINO, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ARCADES ?

Le siège social de SCI LES ARCADES est situé Imp Montbertrand zone Industrielle, 38230 Charvieu-Chavagneux.

SCI LES ARCADES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARCADES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARCADES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARCADES.

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