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SCI LES ARCADES

Active
Siren880 535 356SCI71390 BUXYCréée le 13 janvier 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions55 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
75,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 880 535 356, SCI LES ARCADES est une SCI créée le 13 janvier 2020. Elle est domiciliée 15 rue de la Charite, 71390 Buxy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CLEMENCE MOSET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ARCADES

Dénomination
SCI LES ARCADES
SIREN
880 535 356
SIRET (siège)
880 535 356 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36880535356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 535 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
75 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 janvier 2020
Siège social
15 RUE DE LA CHARITE, 71390, BUXY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARCADES

ACQUISITION APPORT PROPRIETE MISE EN VALEUR TRANSFORMATION CONSTRUCTION AMENAGEMENT ADMINISTRATION LOCATION ET VENTE DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ARCADES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARCADES

CM

CLEMENCE MOSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 janvier 2020) · 6 ans

H

HOLDING H2O

Autre

Depuis la création (13 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de SCI LES ARCADES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71390 BUXYSiègeActif

    880 535 356 00013 · ouvert le 17 décembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARCADES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2020

  • Acte

Conformité de SCI LES ARCADES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARCADES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARCADES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARCADES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ARCADES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-13 · Début d'activité : 2019-12-17

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2020

Questions fréquentes sur SCI LES ARCADES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARCADES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARCADES est 880 535 356. Le SIRET de son siège social est 880 535 356 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36880535356.

Qui dirige SCI LES ARCADES ?

SCI LES ARCADES est dirigée par CLEMENCE MOSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARCADES ?

Le siège social de SCI LES ARCADES est situé 15 rue de la Charite, 71390 Buxy.

SCI LES ARCADES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARCADES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARCADES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARCADES.

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