SCI LES ARCHANGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES ARCHANGES est une SCI immatriculée le 26 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 414 012. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit Neilly, 18310 Genouilly. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL LANDAIS, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ARCHANGES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ARCHANGES
- SIREN
- 793 414 012
- SIRET (siège)
- 793 414 012 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79793414012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 414 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 juin 2013
- Siège social
- LIEU DIT NEILLY, 18310, GENOUILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ARCHANGES
Acquisition construction administration par bail location ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers en France
Finances de SCI LES ARCHANGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ARCHANGES
INSEEÉtablissements de SCI LES ARCHANGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18310 GENOUILLYSiègeActif
793 414 012 00013 · ouvert le 29 mai 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ARCHANGES
INPIComptes annuels de SCI LES ARCHANGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARCHANGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ARCHANGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARCHANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARCHANGES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 27 janvier 2025 · N° 2024000605
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 octobre 2024 · N° 24/02433
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ARCHANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ARCHANGES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-26 · Début d'activité : 2013-05-29
- création
Date d'effet : 26 juin 2013
Questions fréquentes sur SCI LES ARCHANGES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARCHANGES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ARCHANGES est 793 414 012. Le SIRET de son siège social est 793 414 012 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79793414012.
Qui dirige SCI LES ARCHANGES ?
SCI LES ARCHANGES est dirigée par PASCAL LANDAIS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ARCHANGES ?
Le siège social de SCI LES ARCHANGES est situé Lieu Dit Neilly, 18310 Genouilly.
SCI LES ARCHANGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ARCHANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ARCHANGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARCHANGES.
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