SCI LES ARCHES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 4,6 k€
SCI LES ARCHES est une SCI immatriculée le 18 mars 1988 sous le numéro SIREN 344 202 254. Son siège social est situé ZA DU PRE BARREAU Mazé, 49140 Maze-Milon. SCI LES ARCHES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERTRAND ADRION en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LES ARCHES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ARCHES
- SIREN
- 344 202 254
- SIRET (siège)
- 344 202 254 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR64344202254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 202 254
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 573,47 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 mars 1988
- Siège social
- ZA DU PRE BARREAU Mazé, 49140, MAZE-MILON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ARCHES
L'acquisition d'un terrain, la construction et la gestion d'un immeuble à usage Progessionnel et toutes opérations susceptibles de favoriser l'accomplissement de cet objet, à la condition qu'elles ne portent pas atteinte au caractère civil de l'activité sociale.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES ARCHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ARCHES
INSEEAutre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LES ARCHES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49140 MAZE-MILONSiègeActif
344 202 254 00027 · ouvert le 18 mars 1988 · NAF 6820B
- 49140 MAZE-MILONFermé
344 202 254 00019 · ouvert le 04 mars 1988 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LES ARCHES
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LES ARCHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARCHES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriation
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 15 octobre 2025 · N° 24/01397
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 05 mai 2025 · N° 2022001494
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 14 avril 2025 · N° 2022000186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 mars 2025 · N° 23/01552
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2024 · N° 22/02644
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00411
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00410
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00408
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00406
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00403
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 20 juin 2023 · N° 22/05938
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 19 janvier 2023 · N° 19/01536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 17 novembre 2022 · N° 20/02265
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 15 septembre 2022 · N° 19/01484
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-16.269
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 2016 · N° 14-14.658
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ARCHES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Associé indéfiniment responsable : GARCIA Alexia
- création
Date d'effet : 18 mars 1988
Questions fréquentes sur SCI LES ARCHES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARCHES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ARCHES est 344 202 254. Le SIRET de son siège social est 344 202 254 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64344202254.
Qui dirige SCI LES ARCHES ?
SCI LES ARCHES est dirigée par BERTRAND ADRION, autre. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ARCHES ?
Le siège social de SCI LES ARCHES est situé ZA DU PRE BARREAU Mazé, 49140 Maze-Milon.
SCI LES ARCHES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ARCHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARCHES.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Maze-Milon
- SCI POLE SANTE DU CHATEAU49140 Maze-Milon
- SCI RF49140 Maze-Milon
- ESCULAPE49140 Maze-Milon
- SCI LES TILLEULS49140 Maze-Milon
- SCI LES BASSES RIVIERES49140 Maze-Milon
- MOULIN DE LACHAIZE49630 Mazé-Milon
- SCI MJB 4949630 Mazé-Milon
- SCI DES SAUDIERES49140 Maze-Milon
- SCI BRUN D ARRE49140 Maze-Milon
- SCI LE METEIL49140 Maze-Milon
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Maze-Milon
Entreprises du même secteur à Maze-Milon
Entreprises à Maze-Milon
Toutes les entreprises à Maze-Milon
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de Maine-et-Loire en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
