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SCI LES ARCHES

Active
Siren384 899 944SCI86580 Vouneuil-sous-BiardCréée le 27 mars 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 899 944, SCI LES ARCHES est une SCI créée le 27 mars 1992. Son siège social est situé 13 RUE des Arches, 86580 Vouneuil-sous-Biard. SCI LES ARCHES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par LAURENCE Briaud en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ARCHES

Dénomination
SCI LES ARCHES
SIREN
384 899 944
SIRET (siège)
384 899 944 00027
N° TVA intracommunautaire
FR10384899944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 899 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
27 mars 1992
Siège social
13 RUE des Arches, 86580, Vouneuil-sous-Biard
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARCHES

La location,la vente, la prise à bail ou à crédit bail de tous immeubles et terrains.

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Finances de SCI LES ARCHES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARCHES

LB

LAURENCE Briaud

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mars 1992) · 34 ans

MT

MAXENCE Tanneau

Autre

Depuis la création (27 mars 1992) · 34 ans

MT

MORGANE Tanneau

Autre

Depuis la création (27 mars 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LES ARCHES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 86580 Vouneuil-sous-BiardSiègeActif

    384 899 944 00027 · ouvert le 24 février 1992 · NAF 6820A

  • 86580 VOUNEUIL-SOUS-BIARDFermé

    384 899 944 00019 · ouvert le 24 février 1992 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LES ARCHES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1999

  • Acte

Conformité de SCI LES ARCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARCHES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ARCHES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 1992

Questions fréquentes sur SCI LES ARCHES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARCHES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARCHES est 384 899 944. Le SIRET de son siège social est 384 899 944 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10384899944.

Qui dirige SCI LES ARCHES ?

SCI LES ARCHES est dirigée par LAURENCE Briaud, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARCHES ?

Le siège social de SCI LES ARCHES est situé 13 RUE des Arches, 86580 Vouneuil-sous-Biard.

SCI LES ARCHES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARCHES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARCHES.