SCI LES ARCHES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 899 944, SCI LES ARCHES est une SCI créée le 27 mars 1992. Son siège social est situé 13 RUE des Arches, 86580 Vouneuil-sous-Biard. SCI LES ARCHES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par LAURENCE Briaud en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ARCHES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ARCHES
- SIREN
- 384 899 944
- SIRET (siège)
- 384 899 944 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR10384899944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 899 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 mars 1992
- Siège social
- 13 RUE des Arches, 86580, Vouneuil-sous-Biard
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ARCHES
La location,la vente, la prise à bail ou à crédit bail de tous immeubles et terrains.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES ARCHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ARCHES
INSEEÉtablissements de SCI LES ARCHES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 86580 Vouneuil-sous-BiardSiègeActif
384 899 944 00027 · ouvert le 24 février 1992 · NAF 6820A
- 86580 VOUNEUIL-SOUS-BIARDFermé
384 899 944 00019 · ouvert le 24 février 1992 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LES ARCHES
INPIConformité de SCI LES ARCHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARCHES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriation
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 15 octobre 2025 · N° 24/01397
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 05 mai 2025 · N° 2022001494
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 14 avril 2025 · N° 2022000186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 mars 2025 · N° 23/01552
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2024 · N° 22/02644
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00411
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00410
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00408
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00406
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 10 janvier 2024 · N° 23/00403
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 20 juin 2023 · N° 22/05938
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 19 janvier 2023 · N° 19/01536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 17 novembre 2022 · N° 20/02265
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 15 septembre 2022 · N° 19/01484
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 mai 2018 · N° 17-16.269
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 2016 · N° 14-14.658
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ARCHES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mars 1992
Questions fréquentes sur SCI LES ARCHES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARCHES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ARCHES est 384 899 944. Le SIRET de son siège social est 384 899 944 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10384899944.
Qui dirige SCI LES ARCHES ?
SCI LES ARCHES est dirigée par LAURENCE Briaud, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ARCHES ?
Le siège social de SCI LES ARCHES est situé 13 RUE des Arches, 86580 Vouneuil-sous-Biard.
SCI LES ARCHES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ARCHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARCHES.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Vouneuil-sous-Biard
- MILLET LA TORCHAISE86580 Vouneuil-sous-Biard
- SCI TROIZEF86580 Vouneuil-sous-Biard
- GAOURIE86580 Vouneuil-sous-Biard
- SCI ACTI PAIN86580 Vouneuil-sous-Biard
- LA MOTHE LONGUE SCI86580 Vouneuil-sous-Biard
- SCI LA LUZANDERIE86580 Vouneuil-sous-Biard
- SCI M2T86580 Vouneuil-sous-Biard
- SCI DU BOIS WEBER86580 Vouneuil-sous-Biard
- SCI IMOTOURS86580 Vouneuil-sous-Biard
- SCI IMONIEUL86580 Vouneuil-sous-Biard
Entreprises location de logements
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A
Location de logements à Vouneuil-sous-Biard
Entreprises du même secteur à Vouneuil-sous-Biard
Entreprises à Vouneuil-sous-Biard
Toutes les entreprises à Vouneuil-sous-Biard
Exportez toutes les entreprises « Location de logements » de la Vienne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
