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SCI LES ARCHIVES

Active
Siren388 787 129SCI73000 CHAMBERYCréée le 09 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions140 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
39,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 787 129, SCI LES ARCHIVES est une SCI créée le 9 octobre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl du Centenaire Chez Me Camoz, 73000 Chambery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL CAMOZ, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ARCHIVES

Dénomination
SCI LES ARCHIVES
SIREN
388 787 129
SIRET (siège)
388 787 129 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31388787129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 787 129
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
39 637 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 octobre 1992
Siège social
1 PL DU CENTENAIRE CHEZ ME CAMOZ, 73000, CHAMBERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARCHIVES

Propriété de tous immeubles qui pourraient être soit acquis, soit construits par la société ainsi que la gestion.

Finances de SCI LES ARCHIVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ARCHIVES

MC

MICHEL CAMOZ

Gérant

Depuis la création (09 octobre 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LES ARCHIVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73000 CHAMBERYSiègeActif

    388 787 129 00013 · ouvert le 22 septembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARCHIVES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ARCHIVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARCHIVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ARCHIVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARCHIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

140 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARCHIVES. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARCHIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ARCHIVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 1992

Questions fréquentes sur SCI LES ARCHIVES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARCHIVES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARCHIVES est 388 787 129. Le SIRET de son siège social est 388 787 129 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31388787129.

Qui dirige SCI LES ARCHIVES ?

SCI LES ARCHIVES est dirigée par MICHEL CAMOZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ARCHIVES ?

Le siège social de SCI LES ARCHIVES est situé 1 Pl du Centenaire Chez Me Camoz, 73000 Chambery.

SCI LES ARCHIVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARCHIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARCHIVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARCHIVES.

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