CheckersLiquidations

SCI LES ARCS

Active
Siren828 391 748SCI69002 LyonCréée le 16 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 828 391 748, SCI LES ARCS est une SCI créée le 16 mars 2017. Elle est domiciliée 37 RUE Delandine Allée B, 69002 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EVELYNE DAGUET en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES ARCS

Dénomination
SCI LES ARCS
SIREN
828 391 748
SIRET (siège)
828 391 748 00021
N° TVA intracommunautaire
FR45828391748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 391 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mars 2017
Siège social
37 RUE Delandine Allée B, 69002, Lyon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARCS

Acquisition, location, administration, exploitation de tous immeubles.

Finances de SCI LES ARCS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ARCS

ED

EVELYNE DAGUET

Autre

Depuis la création (16 mars 2017) · 9 ans

MJ

MAXIME JOUBERT

Autre

Depuis la création (16 mars 2017) · 9 ans

MJ

MANON JOUBERT

Autre

Depuis la création (16 mars 2017) · 9 ans

Établissements de SCI LES ARCS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69002 LyonSiègeActif

    828 391 748 00021 · ouvert le 27 août 2025 · NAF 6820B

  • 69001 LYON 1ER ARRONDISSEMENTFermé

    828 391 748 00013 · ouvert le 14 mars 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARCS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ARCS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ARCS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARCS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ARCS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-14

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2017

Questions fréquentes sur SCI LES ARCS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARCS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARCS est 828 391 748. Le SIRET de son siège social est 828 391 748 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45828391748.

Qui dirige SCI LES ARCS ?

SCI LES ARCS est dirigée par EVELYNE DAGUET, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARCS ?

Le siège social de SCI LES ARCS est situé 37 RUE Delandine Allée B, 69002 Lyon.

SCI LES ARCS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARCS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARCS.

Entreprises similaires

Même activité à Lyon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Lyon

Entreprises du même secteur à Lyon

Entreprises à Lyon

Toutes les entreprises à Lyon