Checkers

SCI LES ARNELLES

Active
Siren795 317 031Société civile69003 LYONCréée le 17 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI LES ARNELLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2013, identifiée par le SIREN 795 317 031. Le siège social de l'entreprise se trouve 67 rue Ferdinand Buisson, 69003 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCOIS BERNHARD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ARNELLES

Dénomination
SCI LES ARNELLES
SIREN
795 317 031
SIRET (siège)
795 317 031 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07795317031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 317 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 septembre 2013
Siège social
67 RUE FERDINAND BUISSON, 69003, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARNELLES

L'acquisition, la propriété, l'administration, la location, l'exploitation et la gestion de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI LES ARNELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ARNELLES

FB

FRANCOIS BERNHARD

Autre

Depuis la création (17 septembre 2013) · 13 ans

FM

FLORENCE MARRON

Autre

Depuis la création (17 septembre 2013) · 13 ans

Établissements de SCI LES ARNELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69003 LYONSiègeActif

    795 317 031 00016 · ouvert le 10 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARNELLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ARNELLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARNELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ARNELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARNELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES ARNELLES. Elle date de 2011. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARNELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ARNELLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-09-10

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2013

Questions fréquentes sur SCI LES ARNELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARNELLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARNELLES est 795 317 031. Le SIRET de son siège social est 795 317 031 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07795317031.

Qui dirige SCI LES ARNELLES ?

SCI LES ARNELLES est dirigée par FRANCOIS BERNHARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARNELLES ?

Le siège social de SCI LES ARNELLES est situé 67 rue Ferdinand Buisson, 69003 Lyon.

SCI LES ARNELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARNELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARNELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARNELLES.

Entreprises similaires

Même activité à Lyon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Lyon

Entreprises du même secteur à Lyon

Entreprises à Lyon

Toutes les entreprises à Lyon