SCI LES ARPEGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 318 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES ARPEGES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 février 2003, identifiée par le SIREN 401 273 610. Son siège social est situé 3 B Che de la Coeuillerie, 59840 Perenchies. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par SUZANNE CLAUW, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ARPEGES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ARPEGES
- SIREN
- 401 273 610
- SIRET (siège)
- 401 273 610 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR14401273610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 273 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 317 520 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 février 2003
- Siège social
- 3 B CHE DE LA COEUILLERIE, 59840, PERENCHIES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ARPEGES
La propriété, la gestion, l'administration et la disposition d'immeubles.
Finances de SCI LES ARPEGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ARPEGES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 septembre 2008
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES ARPEGES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 59840 PERENCHIESSiègeActif
401 273 610 00030 · ouvert le 05 novembre 2001 · NAF 6820A
- 62600 BERCKFermé
401 273 610 00014 · ouvert le 07 juin 1995 · NAF 702A
- 59840 PREMESQUESFermé
401 273 610 00022 · ouvert le 05 novembre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES ARPEGES
INPIComptes annuels de SCI LES ARPEGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARPEGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ARPEGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARPEGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARPEGES. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 26 février 2026 · N° 25/00613
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/02208
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2006 · N° 05-12.234
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ARPEGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ARPEGES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
Gérant associé indéfiniment responsable : CLAUW Suzanne. Associé indéfiniment responsable : COURION René. Associé indéfiniment responsable : COURION Marlène. Associé indéfiniment responsable : COURION Vincent. Associé indéfiniment responsable : COURION Stéphane.
- création
Date d'effet : 24 février 2003
Questions fréquentes sur SCI LES ARPEGES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARPEGES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ARPEGES est 401 273 610. Le SIRET de son siège social est 401 273 610 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14401273610.
Qui dirige SCI LES ARPEGES ?
SCI LES ARPEGES est dirigée par SUZANNE CLAUW, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ARPEGES ?
Le siège social de SCI LES ARPEGES est situé 3 B Che de la Coeuillerie, 59840 Perenchies.
SCI LES ARPEGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ARPEGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ARPEGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARPEGES.
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