SCI LES ARPENTS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 45,7 k€
SCI LES ARPENTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 584 336. Le siège social de l'entreprise se trouve 81 rue des Ponts de Ce, 49000 Angers. SCI LES ARPENTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BENOIT VELE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ARPENTS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ARPENTS
- SIREN
- 453 584 336
- SIRET (siège)
- 453 584 336 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR63453584336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 584 336
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 660 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 mai 2004
- Siège social
- 81 RUE DES PONTS DE CE, 49000, ANGERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ARPENTS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI LES ARPENTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ARPENTS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mai 2018
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES ARPENTS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49000 ANGERSSiègeActif
453 584 336 00029 · ouvert le 30 mars 2018 · NAF 6820B
- 49000 ANGERSFermé
453 584 336 00011 · ouvert le 12 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ARPENTS
INPIConformité de SCI LES ARPENTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARPENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARPENTS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 26 septembre 2025 · N° 21/02512
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 90-10.041
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ARPENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ARPENTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VELE Benoit
- création
Date d'effet : 14 mai 2004
Questions fréquentes sur SCI LES ARPENTS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARPENTS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ARPENTS est 453 584 336. Le SIRET de son siège social est 453 584 336 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63453584336.
Qui dirige SCI LES ARPENTS ?
SCI LES ARPENTS est dirigée par BENOIT VELE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ARPENTS ?
Le siège social de SCI LES ARPENTS est situé 81 rue des Ponts de Ce, 49000 Angers.
SCI LES ARPENTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ARPENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ARPENTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARPENTS.
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