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SCI LES ARTS 2

Active
Siren389 976 119SCI34410 SAUVIANCréée le 09 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
701,27 €
Effectif
Non publié

SCI LES ARTS 2 est une SCI immatriculée le 9 février 1993 sous le numéro SIREN 389 976 119. Son siège social est situé 8 rue de la Source Sauvian, 34410 Sauvian. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par BERNARD RUL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ARTS 2

Dénomination
SCI LES ARTS 2
SIREN
389 976 119
SIRET (siège)
389 976 119 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20389976119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 976 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
701,27 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 février 1993
Siège social
8 RUE DE LA SOURCE SAUVIAN, 34410, SAUVIAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARTS 2

ACQUISITION CONSTRUCTION MISE EN VALEUR ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES MISE EN LOCATION

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ARTS 2

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARTS 2

BR

BERNARD RUL

Gérant

Depuis la création (09 février 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LES ARTS 2

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34410 SAUVIANSiègeActif

    389 976 119 00013 · ouvert le 09 février 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ARTS 2

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ARTS 2

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARTS 2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ARTS 2

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARTS 2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ARTS 2 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARTS 2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ARTS 2

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1993

Questions fréquentes sur SCI LES ARTS 2

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARTS 2 ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARTS 2 est 389 976 119. Le SIRET de son siège social est 389 976 119 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20389976119.

Qui dirige SCI LES ARTS 2 ?

SCI LES ARTS 2 est dirigée par BERNARD RUL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ARTS 2 ?

Le siège social de SCI LES ARTS 2 est situé 8 rue de la Source Sauvian, 34410 Sauvian.

SCI LES ARTS 2 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARTS 2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARTS 2 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARTS 2.

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