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SCI LES ARTS

Active
Siren502 651 078SCI13480 CabrièsCréée le 15 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions35 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,3 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ARTS est une SCI immatriculée le 15 février 2008 sous le numéro SIREN 502 651 078. Son siège social est situé 197 ALL du Miejour, 13480 Cabriès. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SIMON CHALOM, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ARTS

Dénomination
SCI LES ARTS
SIREN
502 651 078
SIRET (siège)
502 651 078 00037
N° TVA intracommunautaire
FR73502651078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 651 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 2008
Siège social
197 ALL du Miejour, 13480, Cabriès
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES ARTS

L'Acquisition, la construction, la propriété, l'aménagement, la remise en état, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ARTS

SC

SIMON CHALOM

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 février 2008) · 18 ans

MC

Marie CHALOM

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 février 2008) · 18 ans

JC

Jérémie CHALOM

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LES ARTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13480 CabrièsSiègeActif

    502 651 078 00037 · ouvert le 06 juin 2025 · NAF 6820B

  • 59800 LILLEFermé

    502 651 078 00011 · ouvert le 28 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARTS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 14 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ARTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

35 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARTS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ARTS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculée le 2025-09-26 · Début d'activité : 2025-06-06

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Chalom, Simon ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Chalom, Gérard

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-15 · Début d'activité : 2008-01-28

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2008

Questions fréquentes sur SCI LES ARTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARTS est 502 651 078. Le SIRET de son siège social est 502 651 078 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73502651078.

Qui dirige SCI LES ARTS ?

SCI LES ARTS est dirigée par SIMON CHALOM, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARTS ?

Le siège social de SCI LES ARTS est situé 197 ALL du Miejour, 13480 Cabriès.

SCI LES ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARTS.

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