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SCI LES ARTS

Active
Siren534 532 130SCI59100 ROUBAIXCréée le 08 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions35 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 532 130, SCI LES ARTS est une SCI créée le 8 septembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 233 rue de l'Alma, 59100 Roubaix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BRAHIM BOUZENAG en qualité de associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ARTS

Dénomination
SCI LES ARTS
SIREN
534 532 130
SIRET (siège)
534 532 130 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65534532130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 532 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 septembre 2011
Siège social
233 RUE DE L'ALMA, 59100, ROUBAIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ARTS

Acquisition de tous immeubles de toute nature.

Finances de SCI LES ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ARTS

BB

BRAHIM BOUZENAG

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 2011) · 15 ans

SH

SALAH HADDAD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LES ARTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59100 ROUBAIXSiègeActif

    534 532 130 00018 · ouvert le 25 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ARTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ARTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

35 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ARTS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ARTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-08 · Début d'activité : 2011-07-25

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI LES ARTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ARTS est 534 532 130. Le SIRET de son siège social est 534 532 130 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65534532130.

Qui dirige SCI LES ARTS ?

SCI LES ARTS est dirigée par BRAHIM BOUZENAG, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ARTS ?

Le siège social de SCI LES ARTS est situé 233 rue de l'Alma, 59100 Roubaix.

SCI LES ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARTS.

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