SCI LES ARVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 109 743, SCI LES ARVES est une SCI créée le 26 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Andre Malraux, 55000 Bar-le-Duc. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par XAVIER DEMARET, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES ARVES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ARVES
- SIREN
- 449 109 743
- SIRET (siège)
- 449 109 743 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR17449109743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 109 743
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 530 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 juin 2003
- Siège social
- 16 RUE ANDRE MALRAUX, 55000, BAR-LE-DUC
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ARVES
L'acquisition, la construction, la propriété, l'exploitation, l'administration, la location et la gestion de tous biens et droits immobiliers à usage d'habitation, professionel ou commercial.
Finances de SCI LES ARVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ARVES
INSEEBODACCAutre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES ARVES
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 55000 BAR-LE-DUCSiègeActif
449 109 743 00053 · ouvert le 24 juin 2003 · NAF 6820B
- 55000 BAR-LE-DUCFermé
449 109 743 00012 · ouvert le 24 juin 2003 · NAF 6820B
- 55000 BAR-LE-DUCFermé
449 109 743 00020 · ouvert le 18 février 2008 · NAF 6820B
- 55000 BAR-LE-DUCFermé
449 109 743 00038 · ouvert le 10 novembre 2009 · NAF 6820B
- 55250 SEUIL-D'ARGONNEFermé
449 109 743 00046 · ouvert le 16 août 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ARVES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES ARVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ARVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ARVES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ARVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ARVES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Co-Gérant : DEMARET Xavier Co-gérant associé : DEMARET Benoit
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Co-Gérant : DEMARET Xavier Co-Gérant : DEMARET Benoit
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
- création
Date d'effet : 26 juin 2003
Questions fréquentes sur SCI LES ARVES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARVES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ARVES est 449 109 743. Le SIRET de son siège social est 449 109 743 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17449109743.
Qui dirige SCI LES ARVES ?
SCI LES ARVES est dirigée par XAVIER DEMARET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ARVES ?
Le siège social de SCI LES ARVES est situé 16 rue Andre Malraux, 55000 Bar-le-Duc.
SCI LES ARVES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ARVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ARVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARVES.
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