SCI LES ARVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES ARVES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2006, identifiée par le SIREN 491 953 410. Elle est domiciliée 27 rue de la Soulane, 06250 Mougins. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BERNARD PLUMET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ARVES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ARVES
- SIREN
- 491 953 410
- SIRET (siège)
- 491 953 410 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR04491953410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 953 410
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 septembre 2006
- Siège social
- 27 RUE DE LA SOULANE, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ARVES
Acquisition administration et la gestion pour la location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
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Finances de SCI LES ARVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ARVES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 septembre 2006) · 20 ans
Établissements de SCI LES ARVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeActif
491 953 410 00017 · ouvert le 04 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ARVES
INPIComptes annuels de SCI LES ARVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ARVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ARVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ARVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ARVES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ARVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ARVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 septembre 2006
Questions fréquentes sur SCI LES ARVES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ARVES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ARVES est 491 953 410. Le SIRET de son siège social est 491 953 410 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04491953410.
Qui dirige SCI LES ARVES ?
SCI LES ARVES est dirigée par BERNARD PLUMET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ARVES ?
Le siège social de SCI LES ARVES est situé 27 rue de la Soulane, 06250 Mougins.
SCI LES ARVES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ARVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ARVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ARVES.
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