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SCI LES AUBEPINES

Active
Siren337 538 789Société civile77420 CHAMPS-SUR-MARNECréée le 23 mai 1986

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
6,1 k€

SCI LES AUBEPINES est une société civile immatriculée le 23 mai 1986 sous le numéro SIREN 337 538 789. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl des Aubepines, 77420 Champs-sur-Marne. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par NADINE HISTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES AUBEPINES

Dénomination
SCI LES AUBEPINES
SIREN
337 538 789
SIRET (siège)
337 538 789 00013
N° TVA intracommunautaire
FR11337538789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 538 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
6 097,96 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
23 mai 1986
Siège social
1 PL DES AUBEPINES, 77420, CHAMPS-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES AUBEPINES

Achat d'un Immeuble

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Finances de SCI LES AUBEPINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES AUBEPINES

JC

JEAN-LUC COUDUN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mai 1986) · 40 ans

NH

NADINE HISTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mai 1986) · 40 ans

Établissements de SCI LES AUBEPINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77420 CHAMPS-SUR-MARNESiègeActif

    337 538 789 00013 · ouvert le 01 juin 1986 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LES AUBEPINES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2007

  • Acte

Conformité de SCI LES AUBEPINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AUBEPINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AUBEPINES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, deuxième Chambre

    Décision du 29 juin 2026 · N° 24/03661

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile

    Décision du 19 mars 2026 · N° 23/02055

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1

    Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01506

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction

    Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/03184

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 1- section A

    Décision du 15 novembre 2024 · N° 24/00522

    Déclare la demande ou le recours irrecevable
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES AUBEPINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES AUBEPINES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 1986

Questions fréquentes sur SCI LES AUBEPINES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES AUBEPINES ?

Le numéro SIREN de SCI LES AUBEPINES est 337 538 789. Le SIRET de son siège social est 337 538 789 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11337538789.

Qui dirige SCI LES AUBEPINES ?

SCI LES AUBEPINES est dirigée par NADINE HISTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES AUBEPINES ?

Le siège social de SCI LES AUBEPINES est situé 1 Pl des Aubepines, 77420 Champs-sur-Marne.

SCI LES AUBEPINES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES AUBEPINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES AUBEPINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AUBEPINES.