SCI LES AUBEPINES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES AUBEPINES est une SCI immatriculée le 17 août 1990 sous le numéro SIREN 378 989 735. Son siège social est situé 31 rue des Aubepines, 45100 Orleans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIELLE BLOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES AUBEPINES
INSEE- Dénomination
- SCI LES AUBEPINES
- SIREN
- 378 989 735
- SIRET (siège)
- 378 989 735 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR13378989735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 989 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 août 1990
- Siège social
- 31 RUE DES AUBEPINES, 45100, ORLEANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES AUBEPINES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES AUBEPINES
INSEEÉtablissements de SCI LES AUBEPINES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45100 ORLEANSSiègeActif
378 989 735 00014 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES AUBEPINES
INPIConformité de SCI LES AUBEPINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AUBEPINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AUBEPINES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 29 juin 2026 · N° 24/03661
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 19 mars 2026 · N° 23/02055
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01506
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/03184
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 15 novembre 2024 · N° 24/00522
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES AUBEPINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES AUBEPINES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 août 1990
Questions fréquentes sur SCI LES AUBEPINES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES AUBEPINES ?
Le numéro SIREN de SCI LES AUBEPINES est 378 989 735. Le SIRET de son siège social est 378 989 735 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13378989735.
Qui dirige SCI LES AUBEPINES ?
SCI LES AUBEPINES est dirigée par DANIELLE BLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES AUBEPINES ?
Le siège social de SCI LES AUBEPINES est situé 31 rue des Aubepines, 45100 Orleans.
SCI LES AUBEPINES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES AUBEPINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES AUBEPINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AUBEPINES.
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