SCI LES AULNAIES
Active- Capital social
- 762,25 €
SCI LES AULNAIES est une SCI immatriculée le 23 novembre 1990 sous le numéro SIREN 380 051 136. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 RUE 16 Rue de la Fontaine Noire Aveny Dampsmesnil, 27630 Vexin-sur-Epte. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. FRANCOISE CAMUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES AULNAIES
INSEE- Dénomination
- SCI LES AULNAIES
- SIREN
- 380 051 136
- SIRET (siège)
- 380 051 136 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR94380051136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 051 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 23 novembre 1990
- Siège social
- 16 RUE 16 Rue de la Fontaine Noire Aveny Dampsmesnil, 27630, Vexin-sur-Epte
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES AULNAIES
gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI LES AULNAIES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES AULNAIES
INSEEÉtablissements de SCI LES AULNAIES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 27630 Vexin-sur-EpteSiègeFermé
380 051 136 00014 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LES AULNAIES
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES AULNAIES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AULNAIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AULNAIES. Elles s'échelonnent de 1998 à 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 avril 2000 · N° 98-18.453
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 juillet 1998 · N° 96-17.822
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES AULNAIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES AULNAIES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 novembre 1990
Questions fréquentes sur SCI LES AULNAIES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES AULNAIES ?
Le numéro SIREN de SCI LES AULNAIES est 380 051 136. Le SIRET de son siège social est 380 051 136 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94380051136.
Qui dirige SCI LES AULNAIES ?
SCI LES AULNAIES est dirigée par FRANCOISE CAMUS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES AULNAIES ?
Le siège social de SCI LES AULNAIES est situé 16 RUE 16 Rue de la Fontaine Noire Aveny Dampsmesnil, 27630 Vexin-sur-Epte.
SCI LES AULNAIES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES AULNAIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES AULNAIES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AULNAIES.
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