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SCI LES AULNAIES

Active
Siren380 051 136SCI27630 Vexin-sur-EpteCréée le 23 novembre 1990

Documents
Capital social
762,25 €

SCI LES AULNAIES est une SCI immatriculée le 23 novembre 1990 sous le numéro SIREN 380 051 136. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 RUE 16 Rue de la Fontaine Noire Aveny Dampsmesnil, 27630 Vexin-sur-Epte. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. FRANCOISE CAMUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES AULNAIES

Dénomination
SCI LES AULNAIES
SIREN
380 051 136
SIRET (siège)
380 051 136 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94380051136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 051 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
23 novembre 1990
Siège social
16 RUE 16 Rue de la Fontaine Noire Aveny Dampsmesnil, 27630, Vexin-sur-Epte
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES AULNAIES

gestion de biens immobiliers

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Finances de SCI LES AULNAIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES AULNAIES

FC

FRANCOISE CAMUS

Gérant

Depuis la création (23 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI LES AULNAIES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27630 Vexin-sur-EpteSiègeFermé

    380 051 136 00014 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES AULNAIES

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES AULNAIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AULNAIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AULNAIES. Elles s'échelonnent de 1998 à 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES AULNAIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES AULNAIES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LES AULNAIES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES AULNAIES ?

Le numéro SIREN de SCI LES AULNAIES est 380 051 136. Le SIRET de son siège social est 380 051 136 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94380051136.

Qui dirige SCI LES AULNAIES ?

SCI LES AULNAIES est dirigée par FRANCOISE CAMUS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES AULNAIES ?

Le siège social de SCI LES AULNAIES est situé 16 RUE 16 Rue de la Fontaine Noire Aveny Dampsmesnil, 27630 Vexin-sur-Epte.

SCI LES AULNAIES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES AULNAIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES AULNAIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AULNAIES.