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SCI LES AULNES

Active
Siren450 836 341SCI79000 NIORTCréée le 10 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES AULNES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2003, identifiée par le SIREN 450 836 341. Le siège social de l'entreprise se trouve 276 av de Limoges, 79000 Niort. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JEAN-PAUL VERGNAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES AULNES

Dénomination
SCI LES AULNES
SIREN
450 836 341
SIRET (siège)
450 836 341 00013
N° TVA intracommunautaire
FR11450836341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 836 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 novembre 2003
Siège social
276 AV DE LIMOGES, 79000, NIORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES AULNES

ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION DE TOUS IMMEUBLES OU BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LES AULNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES AULNES

JV

JEAN-PAUL VERGNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 novembre 2003) · 22 ans

S

SEC VERGNAUD & ASSOCIES - EC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 novembre 2003) · 22 ans

Établissements de SCI LES AULNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79000 NIORTSiègeActif

    450 836 341 00013 · ouvert le 15 novembre 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES AULNES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES AULNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES AULNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES AULNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AULNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AULNES. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES AULNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES AULNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2003

Questions fréquentes sur SCI LES AULNES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES AULNES ?

Le numéro SIREN de SCI LES AULNES est 450 836 341. Le SIRET de son siège social est 450 836 341 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11450836341.

Qui dirige SCI LES AULNES ?

SCI LES AULNES est dirigée par JEAN-PAUL VERGNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES AULNES ?

Le siège social de SCI LES AULNES est situé 276 av de Limoges, 79000 Niort.

SCI LES AULNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES AULNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES AULNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AULNES.

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