SCI LES AULNES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES AULNES est une SCI immatriculée le 20 mai 2008 sous le numéro SIREN 504 260 951. Elle est domiciliée 50 RUE 50 rue Jean Rogissart, 08440 Vivier-au-Court. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE GELHAY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES AULNES
INSEE- Dénomination
- SCI LES AULNES
- SIREN
- 504 260 951
- SIRET (siège)
- 504 260 951 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR62504260951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 260 951
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 mai 2008
- Siège social
- 50 RUE 50 rue Jean Rogissart , 08440, Vivier-au-Court
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES AULNES
Acquisition, construction et gestion par bail de tous les biens immobiliers.
Finances de SCI LES AULNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES AULNES
INSEEÉtablissements de SCI LES AULNES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 08440 Vivier-au-CourtSiègeActif
504 260 951 00026 · ouvert le 15 mai 2008 · NAF 6820B
- 08330 VRIGNE AUX BOISFermé
504 260 951 00018 · ouvert le 15 mai 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES AULNES
INPIComptes annuels de SCI LES AULNES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES AULNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES AULNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AULNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AULNES. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHM JCP CTX GENERAL
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00315
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 16 septembre 2024 · N° 24/01440
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 mai 2024 · N° 22-13.710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 30 mars 2023 · N° 18/02878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 09 septembre 2022 · N° 20/03698
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 janvier 1999 · N° 96-43.315
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES AULNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES AULNES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 mai 2008
Questions fréquentes sur SCI LES AULNES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES AULNES ?
Le numéro SIREN de SCI LES AULNES est 504 260 951. Le SIRET de son siège social est 504 260 951 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62504260951.
Qui dirige SCI LES AULNES ?
SCI LES AULNES est dirigée par DOMINIQUE GELHAY, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES AULNES ?
Le siège social de SCI LES AULNES est situé 50 RUE 50 rue Jean Rogissart, 08440 Vivier-au-Court.
SCI LES AULNES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES AULNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES AULNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AULNES.
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