SCI LES AVIONS
Active- Capital social
- 152,45 €
SCI LES AVIONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 394 486. Elle est domiciliée 37 rue 37 rue St Michel, 57155 57157 Marly. Son activité principale relève du code NAF 702C. BRIGITTE - exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES AVIONS
INSEE- Dénomination
- SCI LES AVIONS
- SIREN
- 380 394 486
- SIRET (siège)
- 380 394 486 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR04380394486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 394 486
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 03 janvier 1991
- Siège social
- 37 RUE 37 RUE ST MICHEL, 57155, 57157 MARLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LES AVIONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES AVIONS
INSEEBRIGITTE -
Gérant
Depuis la création (03 janvier 1991) · 35 ans
Établissements de SCI LES AVIONS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57155 57157 MARLYSiègeFermé
380 394 486 00019 · ouvert le 09 octobre 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LES AVIONS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES AVIONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AVIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AVIONS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 09 janvier 2026 · N° 23/13257
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 14 octobre 2025 · N° 23/05099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 30 janvier 2025 · N° 2022047432
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 30 décembre 2024 · N° 24/02765
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 octobre 2021 · N° 20-15.166
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 septembre 2019 · N° 18-18.927
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 22 novembre 2016 · N° 15/05239
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES AVIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES AVIONS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 1991
Questions fréquentes sur SCI LES AVIONS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES AVIONS ?
Le numéro SIREN de SCI LES AVIONS est 380 394 486. Le SIRET de son siège social est 380 394 486 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04380394486.
Qui dirige SCI LES AVIONS ?
SCI LES AVIONS est dirigée par BRIGITTE -, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES AVIONS ?
Le siège social de SCI LES AVIONS est situé 37 rue 37 rue St Michel, 57155 57157 Marly.
SCI LES AVIONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES AVIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES AVIONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AVIONS.
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