SCI LES BALUSTRES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 174 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 340 080 456, SCI LES BALUSTRES est une SCI créée le 25 février 1987. Elle est domiciliée 24 RUE Francois Mitterrand, 88400 Gérardmer. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par Xavier AUBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES BALUSTRES
INSEE- Dénomination
- SCI LES BALUSTRES
- SIREN
- 340 080 456
- SIRET (siège)
- 340 080 456 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR36340080456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 080 456
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 173 850 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 février 1987
- Siège social
- 24 RUE Francois Mitterrand, 88400, Gérardmer
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BALUSTRES
la propriété, l'administration, l'aliénation et l'exploitation par location ou autrement de tout bien immobilier. et généralement toutes opérations se rapportant à cet objet ou contribuant à la réalisation, pourvu que celles-ci n'aient pas pour effet d'altérer son caractère civil.
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Finances de SCI LES BALUSTRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BALUSTRES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES BALUSTRES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88400 GérardmerSiègeActif
340 080 456 00015 · ouvert le 25 février 1987 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES BALUSTRES
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES BALUSTRES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BALUSTRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BALUSTRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BALUSTRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BALUSTRES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 10 avril 2019 · N° 14/16649
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 janvier 2018 · N° 17-11.484
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BALUSTRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BALUSTRES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé indéfiniment responsable : AUBERT Xavier, Jean, Pierre, Léon ; Associé indéfiniment responsable : AUBERT Camille, Xavier ; Associé indéfiniment responsable : AUBERT Emilie, Blandine, Simone, Liliane ; Associé indéfiniment responsable : AUBERT Tom, Guillaume, Xavier
- création
Date d'effet : 25 février 1987
Questions fréquentes sur SCI LES BALUSTRES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BALUSTRES ?
Le numéro SIREN de SCI LES BALUSTRES est 340 080 456. Le SIRET de son siège social est 340 080 456 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36340080456.
Qui dirige SCI LES BALUSTRES ?
SCI LES BALUSTRES est dirigée par Xavier AUBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BALUSTRES ?
Le siège social de SCI LES BALUSTRES est situé 24 RUE Francois Mitterrand, 88400 Gérardmer.
SCI LES BALUSTRES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BALUSTRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BALUSTRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BALUSTRES.
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