SCI LES BASSERONS

Active

Siren432 751 840SCI95160 MONTMORENCYCréée le 31 août 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

SCI LES BASSERONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2000, identifiée par le SIREN 432 751 840. Elle est domiciliée 7 rue des Basserons, 95160 Montmorency. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK EMERY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BASSERONS

INSEE

Dénomination: SCI LES BASSERONS
SIREN: 432 751 840
SIRET (siège): 432 751 840 00013
N° TVA intracommunautaire: FR63432751840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 432 751 840
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 524,49 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 31 août 2000
Siège social: 7 RUE DES BASSERONS, 95160, MONTMORENCY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES BASSERONS

Acquisition d un immeuble administration et exploitation

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Finances de SCI LES BASSERONS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BASSERONS

INSEE

PATRICK EMERY

Gérant

Depuis la création (31 août 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LES BASSERONS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95160 MONTMORENCYSiègeActif
432 751 840 00013 · ouvert le 30 août 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BASSERONS

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2004

Acte

Dépôt du 31 août 2000

Acte

Comptes annuels de SCI LES BASSERONS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BASSERONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BASSERONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BASSERONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BASSERONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BASSERONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BASSERONS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 31 août 2000

Questions fréquentes sur SCI LES BASSERONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BASSERONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES BASSERONS est 432 751 840. Le SIRET de son siège social est 432 751 840 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63432751840.

Qui dirige SCI LES BASSERONS ?

SCI LES BASSERONS est dirigée par PATRICK EMERY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BASSERONS ?

Le siège social de SCI LES BASSERONS est situé 7 rue des Basserons, 95160 Montmorency.