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SCI LES BAUVES

Active
Siren389 048 836Société civile02310 CHARLY-SUR-MARNECréée le 09 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
548,82 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 048 836, SCI LES BAUVES est une société civile créée le 9 novembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Petit Porteron LE PETIT PORTERON, 02310 Charly-sur-Marne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MAURICE RASSENEUR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BAUVES

Dénomination
SCI LES BAUVES
SIREN
389 048 836
SIRET (siège)
389 048 836 00016
N° TVA intracommunautaire
FR34389048836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 048 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
548,82 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 novembre 1992
Siège social
Le Petit Porteron LE PETIT PORTERON, 02310, CHARLY-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BAUVES

Acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers, emprunts nécessaires à la réalisation de cet objet.

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Finances de SCI LES BAUVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BAUVES

MR

MAURICE RASSENEUR

Gérant

Depuis la création (09 novembre 1992) · 34 ans

MH

Micheline HIERNARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 novembre 1992) · 34 ans

GR

Géraldine RASSENEUR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 novembre 1992) · 34 ans

MR

Martial RASSENEUR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 novembre 1992) · 34 ans

AR

Anthony RASSENEUR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 novembre 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LES BAUVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02310 CHARLY-SUR-MARNESiègeActif

    389 048 836 00016 · ouvert le 09 novembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BAUVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LES BAUVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BAUVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BAUVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BAUVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BAUVES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BAUVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BAUVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Rasseneur, Maurice Yves

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1992

Questions fréquentes sur SCI LES BAUVES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BAUVES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BAUVES est 389 048 836. Le SIRET de son siège social est 389 048 836 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34389048836.

Qui dirige SCI LES BAUVES ?

SCI LES BAUVES est dirigée par MAURICE RASSENEUR, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BAUVES ?

Le siège social de SCI LES BAUVES est situé Le Petit Porteron LE PETIT PORTERON, 02310 Charly-sur-Marne.

SCI LES BAUVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BAUVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BAUVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BAUVES.

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