SCI LES BELLES RIVES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SCI LES BELLES RIVES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 2021, identifiée par le SIREN 894 566 876. Elle est domiciliée Les Belles Rives, 56800 Taupont. SCI LES BELLES RIVES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de SCI LES BELLES RIVES
INSEE- Dénomination
- SCI LES BELLES RIVES
- SIREN
- 894 566 876
- SIRET (siège)
- 894 566 876 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR88894566876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 566 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 février 2021
- Siège social
- LES BELLES RIVES, 56800, TAUPONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BELLES RIVES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI LES BELLES RIVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BELLES RIVES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCI LES BELLES RIVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56800 TAUPONTSiègeActif
894 566 876 00013 · ouvert le 17 février 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BELLES RIVES
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES BELLES RIVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BELLES RIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BELLES RIVES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre 2e section
Décision du 13 décembre 2022 · N° 21/02157
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BELLES RIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES BELLES RIVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 février 2021
Questions fréquentes sur SCI LES BELLES RIVES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BELLES RIVES ?
Le numéro SIREN de SCI LES BELLES RIVES est 894 566 876. Le SIRET de son siège social est 894 566 876 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88894566876.
Où se situe le siège social de SCI LES BELLES RIVES ?
Le siège social de SCI LES BELLES RIVES est situé Les Belles Rives, 56800 Taupont.
SCI LES BELLES RIVES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BELLES RIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BELLES RIVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BELLES RIVES.
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