SCI LES BERNACHES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 651 942, SCI LES BERNACHES est une SCI créée le 25 avril 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de l'Eglise, 56860 Sene. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JOCELYNE JAMES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES BERNACHES
INSEE- Dénomination
- SCI LES BERNACHES
- SIREN
- 381 651 942
- SIRET (siège)
- 381 651 942 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR42381651942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 651 942
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 avril 1991
- Siège social
- PL DE L'EGLISE, 56860, SENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BERNACHES
L'acquisition, la propriété, la gestion, l'administration et la mise en valeur de tous immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
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Finances de SCI LES BERNACHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BERNACHES
INSEEÉtablissements de SCI LES BERNACHES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56860 SENESiègeActif
381 651 942 00017 · ouvert le 22 avril 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BERNACHES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LES BERNACHES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BERNACHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BERNACHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BERNACHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BERNACHES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BERNACHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BERNACHES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 avril 1991
Questions fréquentes sur SCI LES BERNACHES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BERNACHES ?
Le numéro SIREN de SCI LES BERNACHES est 381 651 942. Le SIRET de son siège social est 381 651 942 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42381651942.
Qui dirige SCI LES BERNACHES ?
SCI LES BERNACHES est dirigée par JOCELYNE JAMES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BERNACHES ?
Le siège social de SCI LES BERNACHES est situé Pl de l'Eglise, 56860 Sene.
SCI LES BERNACHES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BERNACHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BERNACHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BERNACHES.
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